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Fonctionnement de la caisse CIMR: Instructions générales à respecter Sachez que vous devez: Solutions de gestion Solutions de Paie Ojra: Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre: Commentaires sur les conditions. Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes.

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Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 9.37 MBytes

Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Formulaire de déclaration BDS-régime agricole. Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Les employeurs sont tenu par conséquent de:. Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales. Accueil Procédures A propos e-Réclamation. Imprimer la procédure entière.

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Conseils pratiques – CNSS : Déclaration des salariés | Aujourd’hui le Maroc

Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur déclararion BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:. Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent:.

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Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations, sont déterminés par la loi. Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre:.

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En cas de non-respect de cet engagement, les pénalités encourues resteront exigées. Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un portail Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.

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Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après: Instructions générales à respecter Sachez que vous devez: Ce retour aura une double conséquence: Un retard dans la prise en déclarstion de vos déclarations de salaires et Un retard dans le versement des prestations CNSS auxquelles vos salariés peuvent prétendre.

Sachez également que si votre salarié est de déclaratioj étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent: Chacune des grandes familles de prestations sociales se caractérise par un taux de cotisation qui lui est propre: Cette cotisation est à payer en même temps que les prélèvements CNSS, sur un bordereau de paiement bordreeau.

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Cette technique permet aux affiliés de la Caisse de payer leurs cotisations via Internet grâce à un système simple et hautement sécurisé.

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Deux modes de règlement, sont disponibles: Le télé-règlement, moyen de règlement électronique qui vous permet de payer vos cotisations via internet. Blog Marlc A propos Nous contacter Postez vos questions!

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